Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIVINOX
DESIGN PRODUCTION, SARL

Numéro de dépôt :
3805238
Date de dépôt :
09/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2021
DIVINOX de DESIGN PRODUCTION

Présentation de la marque DIVINOX

Déposée le 9 février 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DESIGN PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIVINOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DESIGN PRODUCTION domicilié(e) 8 rue Marthe Bibrat - 14670 - TROARN - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 902 766 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Bastien MASSON, Cabinet FIDAL domicilié(e) 1 rue Claude Bloch - 14000 - CAEN - France.

La marque DIVINOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3805238.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIVINOX est expirée depuis le 9 février 2021.

DESIGN PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : ESCALIER DESIGN 14 , DESIGN ESCALIER 14 , Design'production , ESPACE VERRIERE SUR MESURE & EN KIT , ESCALIER 14 , DIVINOX FABRICANT D ESCALIERS ET GARDE CORPS DESIGN


DESIGN PRODUCTION, SARL - 8 rue Marthe Bibrat - 14670 - TROARN - France - SIREN 423902766


Maître Bastien MASSON, Cabinet FIDAL - 1 rue Claude Bloch - 14000 - CAEN - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement avec modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Produits chimiques destinés à l'industrie ; colle pour l'industrie ; produits de dégraissage utilisés au cours d'opérations de fabrication. Métaux communs et leurs alliages.

Produits de nettoyage.

Matériaux de constructions métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique autre qu'électrique et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; produits métalliques non compris dans d'autres classes, à savoir constructions métalliques, matériaux de construction métalliques, tuyauteries métalliques et récipients d'emballage en métal ; portail, barrière, balcon et main courante en acier et en inox ; gardes corps métalliques ; fer forgé de construction ; fer forgé de décoration ; garde corps en aluminium ; pièce de quincaillerie et tube en laiton, cuivre, inox, acier, fer forgé ; évier en inox ; robinetterie ; profil en aluminium pour la construction ; cheville métallique ; pièces de fixation à savoir vis métallique pour verre percé ou serré par vis ; accastillage (quincaillerie métallique) ; poignée de porte non métallique ; poignée d'ameublement en métal ; barre de protection en inox ; aménagement en métaux pour comptoir de bar ; accessoires de décoration de bars en laiton, inox.

Outillage électrique tenu à la main.

Outillage à main actionné manuellement ; outil de coupe tenu à la main actionné manuellement.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; équipements frigorifique destinés aux café, hôtel, restaurant.

Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; tuyaux flexibles non métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; porte coulissante non métallique ; porte en verre.

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir boites en bois ou en matières plastiques, bouchons non métalliques, caisses en bois ou en matières plastiques, chevilles non métalliques, cintres pour vêtements, corbeilles non métalliques, distributeurs fixes de serviettes (non métalliques), échelles en bois ou en matières plastiques, niches pour animaux d'intérieur, patères (crochets) pour vêtements non métalliques, plateaux de tables, porte-parapluies, porte-revues, rayonnages, récipients d'emballage en matière plastiques, stores d'intérieur à lamelles ; poignée de porte non métallique ; miroiterie. Accessoires de miroiterie à savoir systèmes de pince à verre, profil en aluminium pour la fixation de verre, point de fixation pour verre, support de tablette en verre, pièce de raccord pour miroirs, charnière pour miroirs, paumelle pour miroirs, charnière pare douche pour miroirs, support d'auvent pour miroirs, serrure et penture de miroirs, système coulissant pour miroirs ; plonge de bar (meuble) ; accessoires pour agencement de vitrine, à savoir câble et tige métalliques, affichage sur câble et tige.

Accessoires et articles de salle de bains, à savoir barre de maintien murale, porte-serviette, porte-savon, support pour tablette, poubelle en inox ; accessoires de cuisine, à savoir console de snack, porte ustensiles, crédences inox, aménagement de tiroirs ; poignée de porte non métallique ; poignée d'ameublement non métallique ; matériel de brasserie à savoir arrière-bars réfrigéré, cave à vin, vitrine sandwich, refroidisseur de bouteilles, plonge de bar (meuble), plateau égouttoir ; tiroir marc de café, tiroir pour meuble froid, tirage pression (pompe à bière).

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau.

Construction, réparation, services d'installation d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, d'équipements frigorifiques destinés aux café, hôtel, restaurant, d'articles métalliques ou non, de meubles, glaces (miroirs), cadres, de produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, d'accessoires et articles de miroiterie, d'accessoires et articles de salle de bain.

Traitement de matériaux à savoir polissage tube et coude en inox, brossage tube et coude en inox.